MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site popcatofficial les présentes mentions légales.

1. Éditeur du site

Le site internet popcatofficial est édité par :

Raison sociale : Gregory Costanza

Forme juridique : Auto entreprise

Siège social : 231 rue saint honore, 75001 PARIS

SIREN : 521062315

SIRET : 52106231500036

Email : contact@popcatofficial.com

Directeur de la publication : Gregory Costanza

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

Hostinger International Ltd.

61 Lordou Vironos Street

6023 Larnaca

Chypre

Site internet : https://www.hostinger.fr

3. Activité

Le site popcatofficial propose la conception, la fabrication et la vente de sculptures personnalisées réalisées sur mesure à la demande des clients.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, visuels, logos, graphismes, vidéos, modèles 3D, sculptures, créations, illustrations, code source et contenus divers) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de tout élément du site, quel que soit le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de Gregory Costanza.

Toute utilisation non autorisée pourra faire l’objet de poursuites judiciaires.

5. Créations personnalisées

Les sculptures et créations réalisées à partir des éléments transmis par les clients demeurent la propriété intellectuelle de Gregory Costanza concernant leur conception, leur modélisation, leur réalisation et leur mise en œuvre technique.

Le client garantit disposer des droits nécessaires sur les photographies, logos, visuels ou contenus qu’il transmet pour la réalisation d’une commande personnalisée.

Gregory Costanza ne pourra être tenue responsable en cas d’atteinte aux droits de tiers résultant des contenus transmis par le client.

6. Responsabilité

Gregory Costanza met tout en œuvre afin de fournir des informations exactes et régulièrement mises à jour sur le site.

Toutefois, des erreurs, omissions ou interruptions peuvent survenir.

L’utilisateur reconnaît utiliser les informations du site sous sa responsabilité exclusive.

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7. Données personnelles

Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément à la Politique de Confidentialité accessible sur le site.

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9. Liens externes

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10. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.