Le présent site est exploité par :
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Ci-après dénommé « le Vendeur ».
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes réalisées sur le site internet XXX portant sur la création et la commercialisation de sculptures personnalisées et d’œuvres réalisées sur mesure.
Les produits proposés sont des sculptures personnalisées réalisées à la demande du client selon les informations, visuels ou instructions communiqués lors de la commande.
Les photographies et rendus présentés sur le site sont fournis à titre indicatif et ne constituent pas un engagement contractuel strict.
Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente.
Le Vendeur se réserve le droit de refuser toute commande dont le contenu serait contraire à la loi, à l’ordre public ou aux bonnes mœurs.
Les prix sont indiqués en euros.
Le prix applicable est celui affiché au moment de la validation de la commande.
Les paiements sont sécurisés et peuvent être effectués par :
Carte bancaire via Stripe
PayPal
Apple Pay
Tout autre moyen proposé sur le site
La commande est considérée comme définitive après validation du paiement.
Les sculptures commercialisées sont réalisées à la demande du client et constituent des produits personnalisés.
Le délai moyen de fabrication est estimé entre 3 et 6 semaines à compter de la validation de la commande.
Ce délai est donné à titre indicatif et peut varier selon la complexité du projet ou le volume de commandes en cours.
7.1 Caractère artisanal des œuvres
Les sculptures commercialisées par le Vendeur sont réalisées artisanalement et à la main, selon un processus de fabrication, de finition et de peinture propre à chaque création.
En raison de cette fabrication artisanale, de légères variations peuvent exister d’une œuvre à l’autre. Ces différences peuvent notamment concerner les couleurs, nuances, effets de surface, textures, finitions, détails, proportions ou certaines dimensions.
Les visuels, photographies, rendus 3D ou aperçus présentés sur le site sont fournis à titre illustratif et ne peuvent garantir une reproduction strictement identique du produit final.
Ces variations sont inhérentes au caractère artisanal et personnalisé des œuvres et ne constituent ni un défaut de conformité, ni un vice de fabrication, ni un motif de remboursement, d’échange ou d’annulation de commande.
La livraison est effectuée à l’adresse indiquée par le client lors de sa commande.
Les délais de transport sont indépendants du délai de fabrication.
Le Vendeur ne pourra être tenu responsable des retards imputables au transporteur.
Le client est tenu de vérifier l’état du colis à réception.
Toute anomalie ou dommage apparent devra être signalé au transporteur et au Vendeur dans un délai maximum de 48 heures suivant la réception.
Le signalement devra être accompagné de photographies permettant de constater les dommages.
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.
Les sculptures réalisées sur mesure ne sont donc ni remboursables ni échangeables après validation de la commande.
Les garanties légales applicables prévues par le Code de la consommation et le Code civil restent applicables.
Le Vendeur ne pourra être tenu responsable de dommages résultant d’une mauvaise utilisation, manipulation ou conservation des produits après livraison.
Les données collectées lors de la commande ou de la création d’un compte (nom, prénom, adresse postale, adresse email, téléphone éventuel) sont traitées conformément à la Politique de confidentialité du site.
Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français.
Tout litige sera soumis aux juridictions compétentes françaises.
