MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site XXX les présentes mentions légales.

1. Éditeur du site

Le site internet XXX est édité par :

Raison sociale : XXX

Forme juridique : XXX

Capital social : XXX €

Siège social : XXX

SIREN : XXX

SIRET : XXX

Numéro de TVA intracommunautaire : XXX

Email : XXX

Téléphone : XXX

Directeur de la publication : XXX


2. Hébergement

Le site est hébergé par :

Hostinger International Ltd.

61 Lordou Vironos Street

6023 Larnaca

Chypre

Site internet : https://www.hostinger.fr


3. Activité

Le site XXX propose la conception, la fabrication et la vente de sculptures personnalisées réalisées sur mesure à la demande des clients.


4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, visuels, logos, graphismes, vidéos, modèles 3D, sculptures, créations, illustrations, code source et contenus divers) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de tout élément du site, quel que soit le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de XXX.

Toute utilisation non autorisée pourra faire l’objet de poursuites judiciaires.


5. Créations personnalisées

Les sculptures et créations réalisées à partir des éléments transmis par les clients demeurent la propriété intellectuelle de XXX concernant leur conception, leur modélisation, leur réalisation et leur mise en œuvre technique.

Le client garantit disposer des droits nécessaires sur les photographies, logos, visuels ou contenus qu’il transmet pour la réalisation d’une commande personnalisée.

XXX ne pourra être tenue responsable en cas d’atteinte aux droits de tiers résultant des contenus transmis par le client.


6. Responsabilité

XXX met tout en œuvre afin de fournir des informations exactes et régulièrement mises à jour sur le site.

Toutefois, des erreurs, omissions ou interruptions peuvent survenir.

L’utilisateur reconnaît utiliser les informations du site sous sa responsabilité exclusive.

XXX ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site.


7. Données personnelles

Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément à la Politique de Confidentialité accessible sur le site.

Les utilisateurs disposent notamment d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, de limitation, d’opposition et de portabilité de leurs données personnelles.

Pour exercer ces droits :

Email : XXX

Adresse : XXX


8. Cookies

Le site utilise des cookies nécessaires à son fonctionnement ainsi que, le cas échéant, des cookies de mesure d’audience ou de personnalisation.

Les modalités de gestion des cookies sont détaillées dans la Politique de Cookies du site.


9. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.

XXX ne peut être tenue responsable du contenu, des produits, services ou pratiques de ces sites externes.


10. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.